Enquete Recherche des Causes

Incident routier sur le périphérique.
L’accident n’est pas une FATALITE, il survient par surprise mais JAMAIS PAR HASARD.

Zone de travaux sur une route départementale L’accident résulte d’un dysfonctionnement lié à la rupture d’équilibre d’un système comprenant 3 éléments indépendants :

l’usager,

le véhicule,

l’infrastructure.

Zone de travaux sur une route départementale
La réalisation de l’accident passe par plusieurs phases successives, de la situation :
de conduite,
d’accident,
d’urgence,
de choc.

Fourgon de sécurité percuté sur l'autoroute
La cause d’un accident est multifactorielle, son origine doit être recherchée dans les interactions entre les trois éléments.

L’absence d’un des facteurs ayant provoqué l’accident aurait pu éviter sa survenance ou en diminuer sa violence.

Dans 90% des cas, le comportement du conducteur est mis en cause.

Source : SETRA Savoirs de bases en sécurité routière

Pourquoi rechercher les causes de l'incident

Accident sur l'autoroute L’incident ou l’accident impacte le bon fonctionnement de l’entreprise, sa capacité financière et son image de marque.

L’enquête Recherche des causes a pour but :

De corriger la situation sans jeter le blâme sur qui que ce soit,

De définir les causes fondamentales de l’incident ou de l’accident,

Voiture sur le toit  sur l'autoroute
De vérifier la conformité à la législation et aux obligations légales de l’employeur,

De vérifier le respect de la règlementation, des directives et des consignes par les conducteurs,

D’identifier les risques à éliminer ou à maîtriser,

Accident sur l'autoroute
De proposer des mesures correctives, des sensibilisations et des formations

D’éviter tout litige pour faute inexcusable et avec la hiérarchie,

Faire prendre conscience, à tous les échelons, de l’évitabilité de l’accident dans 80% des cas.

Cette enquête n'a pas vocation de rechercher les responsabilités ni à être produite en justice

Sur quels faits ?

L’enquête recherche des causes doit porter sur :

Véhicule accidenté
Les incidents même mineurs. Un incident considéré bénin peut rapidement devenir un accident mortel,

Les accidents avec ou sans tiers, ayant occasionnés des dommages,

Les conducteurs multi impliqués même non responsables

Que rechercher ?

Incident sur l'autoroutet.
L’enquête doit rechercher tous les éléments ayant contribué à la réalisation de l’accident, concernant

le conducteur,

le véhicule,

Incident sur l'autoroutet.

l'environnement sans jeter le blâme sur le présumé responsable.

Elle doit également porter sur les protocoles, directives ou procédures à suivre et sur leur compréhension par les salariés.

Quand déclencher l'enquête?

Accident d'un véhicule gris.

Dans un soucis d'efficacité et de préservation des élements, l'’enquête doit intervenir

le plus rapidement possible après les faits

au maximum dans un délai d’un mois.

Qui déclenche l'enquête?

Accident dans une sortie d'autoroute.

L'enquête est déclenchée par le dirigeant de l'entreprise, son représentant ou le responsable de la sécurité qui doit adresser dans les meilleurs délais par mail, la copie du constat amiable, la fiche de recueil des informations, les photographies de l'état des lieux et du ou des véhicules impliqués.

Qui procède à l'entretien ?

Jacques GUILLEMOTO, Formateur en risque routier spécialisé dans les enquêtes d'accident.

L’entretien avec le conducteur impliqué est réalisé par un formateur en risque routier particulièrement expérimenté dans les enquêtes d'accident de la circulation routière.

Déroulement de l'enquête

Accident d'un véhicule utilitaire léger.
L'enquête de recherche des causes de l'incident ou accident copmprend :

L'entretien avec le conducteur impliqué et les témoins éventuels, soit téléphoniquement ou de visu (préconisé pour les accidents corporels et pour les multi sinistrés),
L'analyse du constat amiable et de la fiche de recueil des informations,

Balisage d'un accident.

L'étude des photographies des véhicules et de l’état des lieux,

L'analyse de la documentation (consignes, charte de bonne conduite, directives, DUER)

Conclusions

véhicule accidenté sur l'autoroute.
Le compte rendu d’enquête est rédigé par un formateur en risque routier, particulièrement expérimenté dans la constatation des accidents corporels et mortels de la circulation routière.

sensibilisation au risque routier sur un simulateur de conduite.
Ce compte rendu relate, étape par étape, le déroulement de l’accident de la situation de conduite à celle de choc et détaille toutes les causes ayant mené à la réalisation de l’incident ou accident. L’élément déclenchant et les éléments aggravants font l’objet d’une analyse particulière.

L’analyse des faits permet de formuler des recommandations sur les mesures préventives à prendre, la mise à jour de la documentation, la modification éventuelle des directives et protocoles, les actions de prévention à mettre en œuvre.

Contact

Prev2R
7 impasse des Chênes
72160 Sceaux-Sur-Huisne

Tel: 06.01.92.21.89
RCS LE MANS N° 800.668.014

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